L’ensemble des ES publics et privés est exposé à de multiples menaces venant de l’extérieur mais également de l’intérieur susceptibles de désorganiser les réponses de l’offre de soins soit par le nombre important de victimes régulées ou se présentant spontanément aux portes des ES, soit par manque de lits disponibles au regard de la typologie des victimes.

Le dispositif ORSAN national et régional prévoit l’organisation des ES pour répondre à toute SSE. Il se décline en différents plans en cas d’afflux massif de victimes (AMAVI) tout en continuant d’assurer le quotidien de l’offre de soins.

Les évènements internes à l’ES (feu, inondation, malveillances…) ou suite à une défaillance de la structure (cyberattaque) peuvent entrainer des décisions du type : confinement, évacuation ou mise en sécurité de l’ES.

La doctrine du PGTHSSE prépare les ES aux objectifs fixés dans les PLANs ORSAN selon une méthodologie qui mobilise les seules ressources sanitaires et a pour objet d’assurer la régulation des moyens de renfort et de prendre les mesures nécessaires pour faire face à l’augmentation d’activité.

Il comprend cinq PLANs ORSAN qui se déclinent selon l’orientation des Régions. Ce sont :

AMAVI : Afflux Massif de VIctimes non contaminées ; NRC : Prise en charge d’un risque Nucléaire, Radiologiqu ou Chimique ; EPICLIM : gestion d’une épidémie ou pandémie sur le territoire national, pouvant comprendre l’organisation d’une campagne de vaccination exceptionnelle ; REB : Prise en charge d’un risque
biologique connu ou épidémique ; MEDICO-PSY : Prise en charge de l’urgence médico-psychologique.

Ils peuvent être complétés par un plan CYBER en cas de cyberattaque sur un ES.

Chacun de ces plans définit le rôle et les objectifs de prise en charge assignés par l’ARS à chaque ES en fonction de leur catégorisation (1ère, 2e ou 3e ligne) basée par leur plateau technique médico-chirurgical.

D’autres structures de soins comme les structures d’Hospitalisation A Domicile (HAD) ou les établissements médico-sociaux (plan BLEU) ont un rôle à jouer dans la gestion des SSE. Un plan SSE ville est également prévu.

L’élaboration du PGTHSSE face aux risques et aux menaces internes doit suivre les directives du guide le plus récent. La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, la mise en place des GHT (Groupe Hospitalier de Territoire) fait évoluer les modalités d’organisation en cas de SSE.
Elles présentent les avantages suivants en plusieurs phases :

• Une phase de préparation de la réponse
Selon la catégorisation de son établissement, le Directeur de l’ES et son équipe, identifient et répertorient les ressources humaines (RH), mettent en cohérence et homologuent le PGTHSSE, définissent les seuils de mobilisation et de l’offre de soins. Ainsi il prépare le pilotage et la structuration de la réponse de l’ES.
Il doit également acculturer, sensibiliser et former son personnel à la gestion de crise en procédant entre autres à des exercices permettant l’entraînement des équipes.

• Une phase de gestion
La Cellule de Crise Hospitalière (CCH) avec le directeur médical de Crise (DMC) gèrent la crise en organisant la réponse à l’évènement. Une organisation à l’échelle du GHT peut contribuer à mutualiser les RH, la gestion des lits et le flux de patients entre les ES.

• Une phase post-crise
Assurer le retour progressif à la normale des activités. Cette phase difficile doit être envisagée précocement. La formation des équipes se poursuivra par l’organisation de RETEX auprès de tous les acteurs mobilisés permettant d’envisager un futur évènement et d’intégrer des éléments nouveaux.

Schéma 1 : Dispositif de montée en puissance à deux niveaux pour la gestion des tensions hospitalière et
de SSE au sein d’un établissement de santé.